J.O. 39 du 15 février 2004
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Texte paru au JORF/LD page 03131
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Avis relatif à la liste des établissements et intermédiaires du secteur de l'alimentation animale agréés ou enregistrés au titre de l'arrêté du 28 février 2000
NOR : AGRG0400232V
La liste des établissements et intermédiaires français agréés ou enregistrés au titre de l'arrêté du 28 février 2000 modifié (relatif à l'agrément et à l'enregistrement de certains établissements et intermédiaires dans le secteur de l'alimentation animale) figure ci-après :
Annexe 1 : établissements et intermédiaires agréés ;
Annexe 2 : établissements et intermédiaires enregistrés ;
Annexe 3 : opérateurs agréés ou enregistrés en tant que représentants d'établissements implantés en pays tiers.
A N N E X E 1
Etablissements agréés
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 39 du 15/02/2004 page 3131 à 3159
A N N E X E 2
Etablissements enregistrés
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 39 du 15/02/2004 page 3131 à 3159
A N N E X E 3
Opérateurs français agréés ou enregistrés en tant que représentants d'établissements implantés en pays tiers
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 39 du 15/02/2004 page 3131 à 3159